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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON J.R. BRILLET
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NAPOLEON 21
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPOLEON 21
MAISON J.R. BRILLET - S.A.

Numéro de dépôt :
92402882
Date de dépôt :
22/01/1992
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
22/01/2002

Présentation de la marque NAPOLEON 21

Déposée le 22 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) MAISON J.R. BRILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « NAPOLEON 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON J.R. BRILLET domicilié(e) Les Aireaux, 16120 GRAVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 978 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean Louis BRILLET - France.

La marque NAPOLEON 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLEON 21 est expirée depuis le 22 janvier 2002.

MAISON J.R. BRILLET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BELLE DE BRILLET LA LIQUEUR AU COGNAC , PEARLE DE BRILLET , d'ACANTHE , BELLE DE BRILLET , SINGLE CRU UNIQUE , 1850 J.R. BRILLET


MAISON J.R. BRILLET - S.A. - Les Aireaux, 16120 GRAVES - France - SIREN 338978794


Mr Jean Louis BRILLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

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